Meubles, Sièges
et Objets d'art
de 1650 à 1820
Meubles, Sièges
01. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE EST
Monsieur Sébastien Evain
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02. SITE INTERNET
Agence Bulle Rouge
Agence de communication pour les Métiers d'Art et le Secteur du Luxe
www.bullerouge.com
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03. HÉBERGEMENT DU SITE
L'hébergement du site est assuré par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
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04. PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site www.sebastienevain.com (le Site) est la propriété de SEBASTIEN EVAIN, au capital de 5.000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS 530 487 339 dont le siège social est situé à Paris - France.
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05. CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société SEBASTIEN EVAIN et de Monsieur Sébastien Evain, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous ateliers@sebastienevain.com et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.
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06. LOGO ET MARQUE SEBASTIEN EVAIN
Le logo et la marque SEBASTIEN EVAIN est la propriété unique de Monsieur Sébastien Evain.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite
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07. LICENCE D'UTILISATION DU CONTENU DU SITE
Du seul fait de sa connexion au site www.sebastienevain.com, l'utilisateur reconnaît accepter de la société SEBASTIEN EVAIN et de Monsieur Sébastien Evain une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société SEBASTIEN EVAIN et de Monsieur Sébastien Evain. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@sebastienevain.com
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08. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La société SEBASTIEN EVAIN s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à la société SEBASTIEN EVAIN pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un e-mail à l'adresse suivante : contact@sebastienevain.com
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09. MAINTENANCE DU SITE
La société Bulle Rouge, société anonyme simplifiée , au capital de 1000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 529 939 068, dont le siège social est situé 116 rue de Charenton 75012 Paris - France, représentée par Messieurs Nicolas DUGUET et Stéphane BALCAEN, en qualité de Directeurs associés, assurent avec Monsieur Sébastien Evain la réalisation, l'intégration et la maintenance du site www.sebastienevain.com.
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10. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
- Pour mettre en place un lien avec le site XXX et XXX,
- Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.sebastienevain.com
Adresser votre demande par e-mail à l'adresse suivante: contact@sebastienevain.com
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail